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Legend (PORTAL/portal_line)

Assiettes linéaires (15)
Eaux et assainissement - A2 Eaux et assainissement - A2
Eaux et assainissement - A5 Eaux et assainissement - A5
Réseau routier - EL7 Réseau routier - EL7
Gaz - I3 Gaz - I3
Électricité - I4 Électricité - I4
Communications électronique - PT3 Communications électronique - PT3
Communications électronique - PT4 Communications électronique - PT4
Remontées mécaniques et pistes de ski - T2 Remontées mécaniques et pistes de ski - T2
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
Générateurs linéaires (16)
Canalisation d’irrigation - A2 Canalisation d’irrigation - A2
Canal, émissaire - A3 Canal, émissaire - A3
Cours d'eau - A4 Cours d'eau - A4
Canalisation d’eau et d’assainissement - A5 Canalisation d’eau et d’assainissement - A5
Monument - AC1 Monument - AC1
Autoroute, voie expresse, déviation - EL11 Autoroute, voie expresse, déviation - EL11
Cours d'eau - EL3 Cours d'eau - EL3
Voie routière - EL6 Voie routière - EL6
Voie routière - EL7 Voie routière - EL7
Sentier piétonnier - EL9 Sentier piétonnier - EL9
Canalisation (maîtrise urbanisation) - I1 Canalisation (maîtrise urbanisation) - I1
Canalisation - I1bis Canalisation - I1bis
Canalisation de transport de produit - I3 Canalisation de transport de produit - I3
Canalisation électrique - I4 Canalisation électrique - I4
Canalisation de distribution de gaz - I5 Canalisation de distribution de gaz - I5
Réseau de chaleur - I9 Réseau de chaleur - I9
Centre de réception - PT2 Centre de réception - PT2
Câble - PT3 Câble - PT3
Câble - PT4 Câble - PT4
Emprise chemin de fer - T1 Emprise chemin de fer - T1
Câble - T2 Câble - T2
Ligne souterraine de transport - T3 Ligne souterraine de transport - T3
Centre de réception ou d'émission - T8 Centre de réception ou d'émission - T8
Transport par câble - T9 Transport par câble - T9
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
Informations linéaires (17)
Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchet Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchet
Emplacements traitement eaux et déchets Emplacements traitement eaux et déchets
Plan d'exposition au bruit des aérodromes Plan d'exposition au bruit des aérodromes
Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace
Autre relevant de la loi littoral Autre relevant de la loi littoral
Autre relevant de la loi montagne Autre relevant de la loi montagne
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
Informations linéaires CC (18)
Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchet Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchet
Emplacements traitement eaux et déchets Emplacements traitement eaux et déchets
Plan d'exposition au bruit des aérodromes Plan d'exposition au bruit des aérodromes
Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace
Inconnu Inconnu
Prescriptions linéaires (19)
Espace boisé classé Espace boisé classé
Espace boisé classé à protéger ou conserver Espace boisé classé à protéger ou conserver
Espace boisé classé à créer Espace boisé classé à créer
Espace boisé classé significatif au titre de la loi littoral Espace boisé classé significatif au titre de la loi littoral
Emplacement réservé Emplacement réservé
Emplacement réservé aux voies publiques Emplacement réservé aux voies publiques
Emplacement réservé aux ouvrages publics Emplacement réservé aux ouvrages publics
Emplacement réservé aux installations d'intérêt général Emplacement réservé aux installations d'intérêt général
Emplacement réservé aux espaces verts / continuités écologiques Emplacement réservé aux espaces verts / continuités écologiques
Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
Éléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique Éléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
Règles d’implantation des constructions Règles d’implantation des constructions
Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales
Implantation des constructions par rapport aux limites des fonds de parcelles Implantation des constructions par rapport aux limites des fonds de parcelles
Implantation alternative des constructions Implantation alternative des constructions
Diversité commerciale à protéger ou à développer Diversité commerciale à protéger ou à développer
Diversité commerciale à protéger Diversité commerciale à protéger
Diversité commerciale à développer Diversité commerciale à développer
Linéaire commercial protégé Linéaire commercial protégé
Linéaire commercial protégé renforcé Linéaire commercial protégé renforcé
Voies, chemins, transport public à conserver et à créer Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
Voies de circulation à créer, modifier ou conserver Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
Voies de circulation à modifier Voies de circulation à modifier
Voies de circulation à créer Voies de circulation à créer
Voies de circulation à conserver Voies de circulation à conserver
Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
Conditions de desserte Conditions de desserte
Conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte des déchets Conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte des déchets
Espaces remarquables du littoral Espaces remarquables du littoral
Dunes, landes côtières, plages et lidos, estrans, falaises et abords Dunes, landes côtières, plages et lidos, estrans, falaises et abords
Forêts et zones boisées proches du rivage de la mer et des plans d'eau intérieurs d'une superficie supérieure à 1000 hectares Forêts et zones boisées proches du rivage de la mer et des plans d'eau intérieurs d'une superficie supérieure à 1000 hectares
Ilots inhabités Ilots inhabités
Parties naturelles des estuaires, des rias ou abers et des caps Parties naturelles des estuaires, des rias ou abers et des caps
Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
Milieux abritant des concentrations naturelles d'espèces animales ou végétales Milieux abritant des concentrations naturelles d'espèces animales ou végétales
Parties naturelles des sites inscrits ou classés Parties naturelles des sites inscrits ou classés
Formations géologiques Formations géologiques
Secteur de dérogation aux protections des rives des plans d'eau en zone de montagne Secteur de dérogation aux protections des rives des plans d'eau en zone de montagne
Espaces, paysages et milieux caractéristiques du patrimoine naturel et culturel montagnard à préserver Espaces, paysages et milieux caractéristiques du patrimoine naturel et culturel montagnard à préserver
Terres nécessaires au maintien et au développement des activités agricoles, pastorales et forestières à préserver Terres nécessaires au maintien et au développement des activités agricoles, pastorales et forestières à préserver
Aspect extérieur Aspect extérieur
Aspect extérieur façades Aspect extérieur façades
Aspect extérieur toitures Aspect extérieur toitures
Aspect extérieur clôtures Aspect extérieur clôtures
Aspect extérieur règles alternatives Aspect extérieur règles alternatives
Réalisation d'espaces libres, plantations, aires de jeux et de loisirs Réalisation d'espaces libres, plantations, aires de jeux et de loisirs
Réalisation d'espaces libres Réalisation d'espaces libres
Réalisation d'aires de jeux et de loisirs Réalisation d'aires de jeux et de loisirs
Règlementation des plantations Règlementation des plantations
Desserte par les réseaux Desserte par les réseaux
Réseaux publics d'eau Réseaux publics d'eau
Réseaux publics d'électricité Réseaux publics d'électricité
Réseaux publics d'assainissement Réseaux publics d'assainissement
Conditions de réalisation d'un assainissement non collectif Conditions de réalisation d'un assainissement non collectif
Infrastructures et réseaux de communication électroniques Infrastructures et réseaux de communication électroniques
Mesures pour limiter l'imperméabilisation des sols Mesures pour limiter l'imperméabilisation des sols
Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement
Interdiction types d'activités, destinations, sous-destinations Interdiction types d'activités, destinations, sous-destinations
Autorisation sous conditions types d'activités, destinations, sous-destinations Autorisation sous conditions types d'activités, destinations, sous-destinations
Autre Autre
Autre : affectation des sols et destination des constructions Autre : affectation des sols et destination des constructions
Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
Autre : mixité sociale et fonctionnelle en zones urbaines ou à urbaniser Autre : mixité sociale et fonctionnelle en zones urbaines ou à urbaniser
Autre : qualité du cadre de vie Autre : qualité du cadre de vie
Autre : qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère Autre : qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Autre : traitement environnemental et paysager des esapces non bâtis et abords des constructions Autre : traitement environnemental et paysager des esapces non bâtis et abords des constructions
Autre : densité Autre : densité
Autre : équipements, réseaux et emplacement réservés Autre : équipements, réseaux et emplacement réservés
Autre : plan local d'urbanisme tenant lieu de programme local de l'habitat et de plan de déplacements urbains Autre : plan local d'urbanisme tenant lieu de programme local de l'habitat et de plan de déplacements urbains
Autre : plan local d'urbanisme tenant lieu de programme de déplacements urbains Autre : plan local d'urbanisme tenant lieu de programme de déplacements urbains
<toutes les autres valeurs> <toutes les autres valeurs>
Habillages linéaires (20)
Symbole d'église Symbole d'église
Symbole de mosquée Symbole de mosquée
Symbole de synagogue Symbole de synagogue
Limite d'état Limite d'état
Limite de département Limite de département
Amorce de limite de commune Amorce de limite de commune
Chemin Chemin
Amorce de voie Amorce de voie
Trottoirs, sentiers Trottoirs, sentiers
Gazoduc ou oléoduc Gazoduc ou oléoduc
Aqueduc Aqueduc
Téléphérique Téléphérique
Ligne de transport de force Ligne de transport de force
Rail de chemin de fer Rail de chemin de fer
Terrain sport, petits ruisseaux, trottoirs Terrain sport, petits ruisseaux, trottoirs
Parking, terrasse Parking, terrasse
Objet linéaire divers Objet linéaire divers
Axe de Voie Publique Axe de Voie Publique
Renvois de parcelles (21)